En parcourant les archives des notaires, on trouve parfois des documents pour le moins étonnants. Ainsi cet acte du 3 janvier 1665, passé chez le notaire de Saint Sever du Moustier, Me Amilhau. Ce jour-là Olivier de Banquet, seigneur de Murasson, baille à nouvelle investiture et à perpétuité à Foulcrand Nougaret, Maître chirurgien, un cazal de maison assis aux appartenances de Saint Sever du Moustier, faubourg de Moumoirol.
Alors tout d’abord, une définition : qu’est-ce qu’un cazal ? Nous sommes en Rouergue, le mot a donc un sens précis : une masure, une maison en ruines. Cela signifie aussi « domaine agricole dans une commanderie templière ». Mais en Rouergue, quand on vous parle d’un cazal, ce n’est pas vraiment en bon état. Cela menace vraiment ruines au point que parfois le simple fait de s’y appuyer suffit à vous faire tomber le mur dessus.
Pourquoi Olivier de Banquet donne-t-il à Foulcrand Nougaret cette « bâtisse » ? Parce qu’il est pleinement averti de l’arrêt fait au Conseil d’Etat du Roi à Paris le 24 décembre 1663 pour raison des biens abandonnés. Cet arrêt a été rendu public aux prônes des messes par les curés et vicaires. Et comme il se trouve qu’il a dans ses fiefs cette ruine, abandonnée depuis de nombreuses années, de laquelle personne ne se dit maître, n’en paie ni taille ni censive, c’est l’occasion ou jamais de lui redonner un maître. Cela lui permettra de pouvoir toucher à nouveau des impôts dessus ! Voilà une bonne opération pour un Rouergat ! Que Dieu bénisse Sa Majesté et lui prête longue vie !
3 réponses à “Un bien sans maître en 1665”
En bonne rouergate, j’apprécie pleinement la transaction 🙂
La législation actuelle favorise l’intégration des biens sans maitre dans le patrimoine des collectivités territoriales mais bien peuu le mettent en pratique car elles n’ont pas envie de payer un généalogiste pour attester de la vacance. De ce fait nombre de bois et terrains st à l’abandon ou exploités sans droit ni titre par des riverains qi en profitent commealors pour ne pas payer les impôts correspondants
Bonsoir Marie-Martine,
J’ai eu une fois une demande de ce type de la part d’une commune qui voulait intégrer un bien dans son patrimoine. Avant de lui faire un devis, j’ai mené quelques recherches. Le cadastre n’avait pas été mis à jour depuis environ 150 ans. Une fois le devis fait, plus aucune nouvelle. Dommage ! Cela m’aurait bien plu.